ˆLa ‰vérité (Record no. 285411)

000 -Label
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001 - PPN
PPN 090188942
005 - Numéro d'identification de la version
Numéro d'identification de la version 20230720233003.0
010 ## - ISBN
ISBN 2-11-005873-0
qualificatif br
disponibilité et/ou prix 25 EUR
010 ## - ISBN
ISBN 2110058730
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ISBN 2110058730
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ISBN 2110058730
099 ## - Informations locales
date creation notice (koha) 2010-12-20
date modification notice (koha) 2023-05-25
100 ## - Données générales de traitement
données générales de traitement 20120609 frey50
101 0# - Langue
langue du document français
102 ## - Pays de publication ou de production
pays de publication France
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
données codées - monographies y z 000yy
106 ## - Zone de données codées : textes - caractéristiques physiques
données codées - textes - caractéristiques physiques r
200 1# - Titre
titre propre ˆLa ‰vérité
type de document Texte imprimé
complément du titre rapport annuel 2004 de la cour de cassation
type de document (Ccode) Ouvrage imprimé
210 ## - Editeur
lieu de publication Paris
nom de l'éditeur La Documentation française
date de publication cop. 2005
215 ## - Description
Importance matérielle 1 vol. (544 p.)
autres carac. matérielles 24 cm
330 ## - Résumé
Texte de la note Outre la présentation des activités de la Cour de cassation, ce rapport comprend de nombreuses études sur les différentes branches du droit privé ainsi que sur le thème de la vérité abordé sous divers aspects (le secret bancaire, la vérité et la loyauté des preuves, la vérité de la chose jugée, etc.).
305 ## - Note
Texte de la note Numéro de : ""Rapport de la Cour de cassation"", 2004
461 ## - niveau de l'ensemble
numéro de volume 2004
601 01 - sujets
koha internal code 144281
numéro de la notice d'autorité 02637997X
sujet France
-- Cour de cassation
code du système d'indexation rameau
606 ## - sujets
koha internal code 208734
numéro de la notice d'autorité 027308359
sujet Vérité
subdivision du sujet Droit
koha internal code 210793
numéro de la notice d'autorité 027466868
code du système d'indexation rameau
606 ## - sujets
koha internal code 209064
numéro de la notice d'autorité 027412636
sujet Vérité et mensonge
subdivision du sujet Droit
koha internal code 210793
numéro de la notice d'autorité 027466868
code du système d'indexation rameau
710 01 - auteur
Champ interne Koha 144281
PPN autorité 02637997X
SUDOC Informations codées sur l'écriture de catalogage des données de la zone ba0yba0y
élément d'entrée France
subdivision Cour de cassation
801 #3 - source de catalogage
agence de catalogage Abes
date de la transaction 20050921
règles de catalogage utilisées AFNOR
930 ## - localisation
-- u
Holdings
Manquant Perdu Abimé Nombre de prêts origine du document dépositaire permanent Fonds Code barre cote date de prêt Etat Type de prêt Domaine Etablissement prêteur ou déposant (PEB)
Non manquant Non perdu Bon état 4 BU Chevreul BU Chevreul 1er étage : Droit 0377294440 347.05 RAP 20/07/2023 En rayon Prêt normal Droit Disponible pour le PEB

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