Notes bibliogr. Index

Un décryptage des liens entre fiscalité et comptabilité de l'entreprise à l'aide du code général des impôts, de la doctrine administrative et de la jurisprudence. ­Electre 2017

La 4e de couverture indique : "Ce précis est l'un des très rares ouvrages qui envisage de façon systématique et didactique les règles comptables et fiscales qui gouvernent la détermination du résultat des entreprises. Il repose entièrement sur un principe fondateur de la fiscalité des entreprises : la connexion entre le résultat comptable et le résultat imposable. Ce principe a pour effet : d'appliquer la règle comptable s'il n'est pas prévu de règle fiscale différente ; de corriger le résultat comptable si la loi fiscale prévoit une règle différente. Lorsque l'une des deux matières impose sa norme à l'autre, cela conduit à l'unité du résultat comptable et fiscal (le partie de l'ouvrage). Lorsque, en revanche, la norme fiscale ne s'applique pas dans les comptes de l'entreprise, il convient de retraiter extra-comptablement le résultat comptable ; le lecteur est alors instruit des mécanismes fiscaux dérogatoires et guidé sur le terrain des retraitements extra-comptables (2e partie de l'ouvrage). L'ouvrage séduira aussi bien les comptables que les juristes, praticiens ou étudiants : il envisage à la fois les obligations comptables (bilan, compte de résultat, annexe) et les opérations comptables (opérations courantes et opérations exceptionnelles) ; il met systématiquement en perspective les règles du droit comptable (PCG / Code de commerce) et les règles du droit fiscal (CGI / BOFIP-BOI / Jurisprudence) ; il décrit les écritures comptables qui doivent être passées (conformément au plan des comptes) et les retraitements qui doivent être effectués (tableau fiscal n° 2058-A) ; il est agrémenté de nombreux exemples chiffrés et de tableaux synthétiques ; les imprimés fiscaux sont fournis en annexe (liasse fiscale, déclarations de résultats)."

Introduction : le principe de connexion entre fiscalité et comptabilité Partie I. L'unité du résultat comptable et du résultat fiscal Titre 1. L'influence de la fiscalité sur la comptabilité Chapitre 1. Les obligations comptables Chapitre 2. Les écriture comptables Titre 2. L'influence de la comptabilité sur la fiscalité Chapitre1. La transposition des principes comptables en droit fiscal Chapitre 2. La "neutralité" fiscale des évolutions comptables Partie II. Les retraitements extra-comptables Titre 1. Les retraitements fondés sur une divergence de fond entre la comptabilité et la fiscalité Chapitre 1. Les théories propres au droit fiscal Chapitre 2. Les retraitements particuliers Titre 2. Les retraitements fondés sur des régimes spécifiques Chapitre 1. Le traitement fiscal des plus-values comptables Chapitre 2. Les régimes fiscaux spécifiques à certaines entreprises ou activités