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Monographie imprimée
La Convention de Vienne sur la vente internationale et les incoterms [Texte imprimé] : actes du colloque des 1er et 2 décembre 1989 / [publ. par le] Centre de droit des obligations de l'Université de Paris I ; sous la dir. de Yves Derains et de Jacques Ghestin, Monographie impriméePublication : [Paris] : LGDJ, 1990, 31-Toulouse : Impr. ParagraphicDescription: 169 p. : ill. ; 22 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.14 UNI] (1).
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L'Etat propulsif [Texte imprimé] : contribution à l'étude des instruments d'action de l'Etat / Jacques Chevallier, Dieter Freiburghaus, Helmut Willke... [et al.] ; publ. par Charles-Albert Morand, Monographie impriméePublication : Paris : Publisud, 1991, 14-Condé-sur-Noireau : Impr. CorletDescription: 252 p : couv. ill ; 23 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.10 ETA] (1).
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Enfance et violences [Texte imprimé] : [actes des journées internationales, Paris, 1990] / [organisées par le Centre de droit de la famille et l'ANPASE, Association nationale des personnels et acteurs de l'action sociale en faveur de l'enfance et de la famille] ; sous la dir. de Jacqueline Rubellin-Devichi,... et Michel Andrieux, Monographie impriméePublication : Lyon : Presses universitaires de Lyon, 1992Description: 1 vol. (345 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[346.011 ENF] (1), Bibliothèque provisoire Bron[306.877 ENF] (1).
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1791, la première Constitution française [texte imprimé] : Actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991 / organisé par le Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit, le Centre d'étude et de recherche politiques et l'Association française des constitutionnalistes ; textes réunis par Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisie, ... [et al.] ; coordination, Françoise Naudin-Patriat ; avec les interventions de Jean-François Aubert, Pierre Avril, Vida Azimi, ... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Économica, DL 1993, Paris : Impr. JouveDescription: 1 vol. (477 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for reference: BU Chevreul[340.511 MIL] (1).
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L'épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération [Texte imprimé] : 150 ans d'histoire judiciaire : [actes du colloque tenu à Paris, les 4 et 5 décembre 1992] / Association française pour l'histoire de la justice, Monographie impriméeSet Level: 6Publication : Paris : Éd. Loysel, 1994Description: 1 vol. (165 p.) : couv. ill. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[340.512 EPU] (1).
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Préambule de la Constitution de 1946 [Texte imprimé] : un contrat de société ? : colloque Droit et démocratie / [organisé par] Droit et démocratie, Monographie impriméePublication : Paris : la Documentation française, 1994, 54-Nancy : Impr. BialecDescription: 81 p. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.11 PRE] (1).
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Archéologie et droit de l'urbanisme en Europe / sous la dir. de Yves Jégouzo,... Pierre-Laurent Frier,..., Monographie impriméePublication : Paris : Sirey, 1995, 61-Lonrai : Normandie roto impr.Description: X-342 p. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.223 ARC] (1).
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L'enfant et les conventions internationales [Texte imprimé] : [actes du colloque] / [organisé par l'Association internationale de droit de la famille, tenu à Lyon les 6 et 7 octobre 1995] ; sous la dir. de Jacqueline Rubellin-Devichi et Rainer Franck, Monographie impriméePublication : Lyon : Presses universitaires de Lyon, 1996, 07-Aubenas : Impr. LienhartDescription: 1 vol. (492 p.) : couv. ill. en coul ; 24 cmAvailability: No items available Checked out (1).
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La République en droit français [Texte imprimé] : actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992 / organisé par le Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées, CRDPE de Dijon et l'Association française des constitutionnalistes ; sous la dir. de Bertrand Mathieu,... et Michel Verpeaux,... ; avec les contributions de Jean-François Aubert, Jean Bart, Guy Braibant... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Économica, Impr. 1996, Paris : Impr. JouveDescription: 1 vol. (360 p.) : couv. ill ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.1 REP] (1).
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Administration et droit [Texte imprimé] : actes des Journées de la Société internationale d'histoire du droit, tenues à Rennes, les 26, 27, 28 mai 1994 / textes réunis par François Burdeau,..., Monographie impriméePublication : Paris : LGDJ, DL 1996, cop. 1996, 46-Cahors : Impr. France QuercyDescription: 1 vol. (305 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342 ADM] (1).
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Les droits de l'homme et le droit [Texte imprimé] : conférences de la Chaire lyonnaise des droits de l'homme / réunies et présentées par Gaëlle Vallet ; [réd. par] Federico Andreu Guzman, Robert Badinter, Antonio Cassese, Peter Leuprecht, Monographie impriméePublication : Lyon, 14 Av. Berthelot, 69363 Cedex 07 : Institut des sciences de l'homme, DL 1998, 69-Lyon : Impr. DuplicDescription: 1 vol. (173 p.) : couv. ill ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.13 DRO] (1).
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La Cour pénale internationale [Texte imprimé] / Droit et Démocratie ; [sous la présidence de] Jacques Ribs, Monographie impriméePublication : Paris : la Documentation française, 1999Description: 1 vol. (98 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.323 COU] (1).
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Le bicamérisme dans le monde [Texte imprimé] / [Forum des Sénats du monde, 14 mars 2000, Palais du Luxembourg, Paris], Monographie impriméePublication : Paris : Sénat, 2000Description: 1 vol. (351 p.) : couv. ill. en coul. ; 30 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.16 BIC] (1).
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L'avenir de la justice communautaire [Texte imprimé] : enjeux et perspectives : [journée nationale d'étude CEDECE, Aix-en-Provence, mars 1998] / [organisée par l'] Université d'Aix-Marseille III, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires ; sous la dir. de Rostane Mehdi, Monographie impriméePublication : Paris : la Documentation française, 1999Description: 142 p. : couv. ill ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.211 AVE] (1).
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Les libertés individuelles à l'épreuve des nouvelles technologies de l'information [Texte imprimé] / études réunies par Marie-Christine Piatti, Monographie impriméePublication : Lyon : Presses universitaires de Lyon, 2001Description: 211 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.225 PIA] (1).
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L'accès au juge constitutionnel [texte imprimé] : modalités et procédures : 2e congrès de l'Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français, Libreville, septembre 2000 / [éd. par l'] ACCPUF, Monographie impriméePublication : Libreville : ACCPUF, 2000Description: 1 vol. (823 p.) : ill., couv. ill. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.12 ACC] (1).
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Les procédures de révision des traités communautaires [Texte imprimé] : du droit international au droit constitutionnel : colloque du vendredi 27 octobre 2000 / organisé par le Centre d'études européennes, Université Jean Moulin, Faculté de droit, Monographie impriméePublication : Bruxelles : Bruylant, 2001Description: 164 p. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.221 PRO] (1).
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Patrimoine professionnel [Texte imprimé] : méthode et perspectives / 98e Congrès des notaires de France, Cannes 22-25 septembre 2002, Monographie impriméePublication : [Paris] : Association Congrès des notaires de France, DL 2002Description: 1 vol. (914 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[346.016 PAT] (1).
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La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne [Texte imprimé] : son apport à la protection des droits de l'homme en Europe : hommage à Silvio Marcus Helmons / Jean-Yves Carlier, Olivier De Schutter (dir.), Monographie impriméePublication : Bruxelles : Bruylant, 2002, cop. 2002Description: 1 vol. (304 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.221 CHA] (2).
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Viability and types of rural industries [Texte imprimé] : commission 2 / XXI european congress of agricultural Law, 27-30 may 2001, Helsinki, Finland ; European Council for Agricultural Law = Viabilité et modalités de l'activité agricole : commission 2 / XXI congrès européen de Droit Rural, 27-30 mai 2001, Helsinki, Finlande ; Comité Européen de Droit Rural = Leistungsfähigkeit und Formen der landwirtschtaftlichen Tätigkeit / XXI Europäischer Agrarrechtskongress, 27-30 May 2001, Helsinki, Finnland ; Europaïsches Komitee für Agrarrecht, Monographie impriméeSet Level: 2Publication : Paris : L'Harmattan, 2003Description: 449 p. : graph. ; 22 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.224 COM] (1).

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