Repenser les rapports entre ordres juridiques [Texte imprimé] / Baptiste Bonnet,... ; préface de Fabrice Picod,..., Monographie imprimée

Main Author: Bonnet, Baptiste, 1975-...., AuteurSecondary Author: Picod, Fabrice, PréfacierLanguage: français.Country: France.Publication : Paris : Lextenso éd., DL 2013Description: 1 vol. (207 p.) ; 20 cmISBN: 978-2-35971-084-7.Series: Forum, 2261-8082Dewey: 340.9, 22 ; 341.04, 22Classification: GBAbstract: La 4e de couv. indique : Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements. - Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile. Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats. Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.; Présentation de plusieurs hérarchies des normes juridiques, au regard des rapports entre droits nationaux et droit international, et de leur incapacité à répondre aux enjeux actuels. L'auteur rappelle le rôle joué par la Constitution dans l'ordre juridique de chaque Etat et propose d'harmoniser les ordres juridiques au moyen d'une nouvelle clé de lecture des rapports de systèmes..Bibliography: Bibliogr. p. 193-[208]. Notes bibliogr..Subject - Topical Name: Hiérarchie des normes juridiques -- Pays de l'Union européenne 1990- | Droit international et droit interne -- Pays de l'Union européenne 1990- | Droit européen et droit interne 1990- | Internormativité | Pluralisme juridique -- Pays de l'Union européenne 1990- | Doctrine juridique -- Pays de l'Union européenne 1990-
Item type Home library Collection Call number Status Date due Barcode Item holds
Prêt normal BU Chevreul
1er étage : Droit
Droit 341.12 BON (Browse shelf (Opens below)) Available 0380303859
Total holds:

Bibliogr. p. 193-[208]. Notes bibliogr.

La 4e de couv. indique : Notre droit s'internationalise, s'européanise, dans un mouvement exponentiel. Outre les oppositions idéologiques à ce phénomène, que l'on peut juger stériles et surtout très peu conformes à la réalité, les difficultés juridiques suscitées par l'interpénétration des ordres juridiques peuvent décontenancer, tant les instruments habituels de gestion des conflits normatifs sont peu adaptés au traitement des conflits entre norme interne et norme internationale. Le juge, la doctrine ne parviennent pas vraiment à trancher le noeud gordien que constituent ces rapports. Les atermoiements, les silences, les retours en arrière, les crispations démontrent à quel point les cartes sont redistribuées et les enjeux à la mesure des bouleversements. - Les drames, les batailles mêmes que suscitent certaines évolutions du droit, comme le caractère prioritaire de la question de constitutionnalité, démontrent que l'édifice est fragile. Les rapports entre ordres juridiques ne peuvent être compris et solutionnés en mobilisant des grilles de lecture qui relèvent avant tout d'une logique d'ordre juridique interne. Il convient de repenser ces rapports, de réfléchir avec d'autres prismes, d'abandonner des instruments qui paraissaient incontournables comme la hiérarchie des normes, de porter d'autres regards, de chercher des voies nouvelles de traitement des conflits entre normes externes et normes internes. La doctrine doit aussi être capable de porter un regard sur elle- même quant à sa vision des rapports entre ordres juridiques, quant à son obédience à certains postulats. Porter un autre regard sur les rapports entre ordres juridiques, telle est l'ambition de cet ouvrage.

Présentation de plusieurs hérarchies des normes juridiques, au regard des rapports entre droits nationaux et droit international, et de leur incapacité à répondre aux enjeux actuels. L'auteur rappelle le rôle joué par la Constitution dans l'ordre juridique de chaque Etat et propose d'harmoniser les ordres juridiques au moyen d'une nouvelle clé de lecture des rapports de systèmes.

Lyon 2 est membre fondateur de l'Université de Lyon
Université de Lyon

Powered by Koha