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Monographie imprimée
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 [Texte imprimé] : histoire, analyse et commentaires / sous la direction de Gérard Conac,... Marc Debene,... Gérard Teboul, Monographie impriméePublication : Paris : Economica, 1993, 75-Paris : Impr. JouveDescription: 1 vol. (365 p.) : couv. ill. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.13 DEC] (1).
Monographie imprimée
1791, la première Constitution française [texte imprimé] : Actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991 / organisé par le Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit, le Centre d'étude et de recherche politiques et l'Association française des constitutionnalistes ; textes réunis par Jean Bart, Jean-Jacques Clère, Claude Courvoisie, ... [et al.] ; coordination, Françoise Naudin-Patriat ; avec les interventions de Jean-François Aubert, Pierre Avril, Vida Azimi, ... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Économica, DL 1993, Paris : Impr. JouveDescription: 1 vol. (477 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for reference: BU Chevreul[340.511 MIL] (1).
Monographie imprimée
Le vote des quatre-vingts à Vichy le 10 juillet 1940 : pour la République / Jean Marielle, Jean Sagnes ; [publ. par le] Comité en l'honneur des quatre-vingts parlementaires du 10 juillet 1940, Monographie impriméePublication : Paris : Centre national de documentation pédagogique, [Vichy] : Comité en l'honneur des quatre-vingts parlementaires du 10 juillet 1940, 1993Description: 77 p : ill ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[944.086.2 MAR] (1).
Monographie imprimée
Les institutions de la France [Texte imprimé] : de la fin de l'Ancien régime à l'avènement de la IIIème République, 1789-1875 / Robert Chabanne, Monographie impriméePublication : Lyon : Hermès, 1990, 69-Lyon : Impr. HermèsDescription: 416 p ; 20 cmAvailability: Items available for loan: Bibliothèque provisoire Bron[944.040.5 CHA] (1).
Monographie imprimée
Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958, Volume 1, Des origines de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 à l'avant-projet du 29 juillet 1958 [Texte imprimé] / Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République, Monographie impriméePublication : Paris : la Documentation française, 1987, 54-Nancy : Impr. Graphic-expansionDescription: 1 vol. (XXIV-613 p.) : couv. ill. ; 25 cm + errataAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[Ch 3127] (1).
Monographie imprimée
Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958, Volume 2, ˆLe ‰Comité consultatif constitutionnel de l'avant-projet du 29 juillet 1958 au projet du 21 août 1958 [Texte imprimé] / Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la Ve République, Monographie impriméePublication : Paris : la Documentation française, 1988, 54-Nancy : Impr. Graphic-expansionDescription: 1 vol. (XI-787 p.) : ill., couv. ill ; 25 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[Ch 3126] (1).
Monographie imprimée
Les institutions politiques françaises [Texte imprimé] : de 1789 à nos jours / Jean-Marie Crouzatier, Monographie impriméePublication : Paris : Publisud, 1986, 92-Châtillon-sous-Bagneux : Impr. SEGDescription: 221 p. : couv. ill. ; 23 cmAvailability: Items available for loan: Bibliothèque provisoire Bron[320.44 CRO] (1).
Monographie imprimée
La République en droit français [Texte imprimé] : actes du colloque de Dijon, 10 et 11 décembre 1992 / organisé par le Groupe d'études constitutionnelles appliquées et comparées, CRDPE de Dijon et l'Association française des constitutionnalistes ; sous la dir. de Bertrand Mathieu,... et Michel Verpeaux,... ; avec les contributions de Jean-François Aubert, Jean Bart, Guy Braibant... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Économica, Impr. 1996, Paris : Impr. JouveDescription: 1 vol. (360 p.) : couv. ill ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.1 REP] (1).

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