Guide de recherche dans les archives du Conseil d'État / sous la direction de Emmanuelle Flament-Guelfucci et Isabelle Chave ; préface de Bruno Lasserre ; avant-propos de Françoise Banat-Berger, Monographie imprimée

Secondary Author: Flament-Guelfucci, Emmanuelle, Directeur de publication;Chave, Isabelle, 1973-...., Directeur de publication;Lasserre, Bruno, 1954-...., Préfacier;Banat-Berger, Françoise, PréfacierCorporate Author (Secondary): France, Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative, Directeur de publication;Archives nationales, France, Directeur de publicationLanguage: français.Country: France.Publication : Paris : la Documentation française : Conseil d'État, DL 2018Description: 1 vol. (442 p.) : ill. en noir et en coul., fac-sim., couv. ill. ; 24 cmISBN: 978-2-11-145651-8.Series: Histoire et mémoire, 6Dewey: 342.066 2, 23Classification: HBBibliography: Glossaire. Index.Subject - Corporate Author: France, Conseil d'État, 1799- -- Archives Catalogues | France, Conseil d'État, 1799- Fonds d'archives Subject - Topical Name: Droit, Recherche documentaire France | Droit, Sources France | Droit, Histoire France
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Glossaire. Index

Première partie. Présentation des fonds Chapitre 1. 1799-1815. Des origines à la fin du Conseil d'Etat napoléonien Chapitre 2. 1815-1870. De la Restauration à la chute du Second Empire Chapitre 3. 1870-1914. L'installation de la IIIe République Chapitre 4. 1914-1945. D'une guerre mondiale à l'autre Chapitre 5. 1945-1987. Le Conseil d'Etat de la IVe puis Ve République Chapitre 6. 1987-1995. La mutation de la juridiction administrative Chapitre 7. Instances spécialisées en temps de guerre Chapitre 8. Sources complémentaires conservées dans d'autres institutions Deuxième partie. Aide à la recherche Chapitre 1. Les affaires administratives Chapitre 2. Les affaires contentieuses Chapitre 3. Les recherches biographiques Chapitre 4. La communicabilité des archives Troisième partie. Annexes Annexe 1. Etat des fonds du Conseil d'Etat aux Archives nationales Annexe 2. Liste des thèses relatives au Conseil d'Etat

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