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Monographie imprimée
La grande chasse aux sorcières en Europe aux débuts des temps modernes [Texte imprimé] / Brian P. Levack ; trad. de l'anglais par Jacques Chiffoleau, Monographie impriméeTranslation of: 006390323, The witch-hunt in early modern Europe[Texte imprimé] / Brian P. Levack, London, Longman = 1987, 1 vol (XII-267 p.-8 p. de pl.), 0-582-49122-3Publication : Seyssel : Champ Vallon, impr. 1991, 53-Mayenne : Impr. FlochDescription: 1 vol. (281 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: Bibliothèque provisoire Bron[940.21 LEV] (3).
Monographie imprimée
Glossaire des procédures : procédure civile, procédure pénale, procédure administrative, procédure communautaire, procédure européenne / Coralie Ambroise-Castérot, Natalie Fricero, Laurence-Caroline Henry... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Gualino, DL 2007Description: 1 vol. (183 p.) ; 21 cmAvailability: Items available for reference: IUT[347 GLO] (1).
Monographie imprimée
Le juge et l'Outre-mer, Tome 5, Les dents du dragon [Texte imprimé] : justicia illiterata, æquitate uti ? / recherche de l'UMR CNRS "Dynamiques du droit", Faculté de droit, Université Montpellier I ; sous la direction de Bernard Durand,... Martine Fabre,..., Monographie impriméePublication : Lille : Centre d'histoire judiciaire, 2010Description: 1 vol. (364 p.) : couv. ill. en coul. ; 25 cmAvailability: Items available for reference: BU Chevreul[340.5 JUG] (2).
Monographie imprimée
Le contrat dans le contentieux judiciaire [Texte imprimé] / Christian Atias,..., Monographie impriméePublication : Paris : LexisNexis-Litec, impr. 2010Description: 1 vol. (XIV-300 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[346.012 ATI] (1).
Monographie imprimée
La procédure et la construction de l'Etat en Europe (XVIe-XIXe siècle) [Texte imprimé] : recueil de textes, présentés et commentés / sous la direction de Joël Hautebert et Sylvain Soleil, Monographie impriméePublication : Rennes : Presses universitaires de Rennes, impr. 2011Description: 1 vol. (961 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[340.511 PRO] (1).
Monographie imprimée
Technique et droits humains [Texte imprimé] : justice, personne humaine, propriété intellectuelle, environnement : actes du colloque organisé du 20 au 23 avril 2010, Facultés de droit de Limoges et de Poitiers / [par] Réseau européen de recherche en droits de l'homme, Monographie impriméePublication : Paris : Montchrestien, DL 2011Description: 1 vol. (X-520 p.) ; 25 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.32 TEC] (1).
Monographie imprimée
Legal Systems & Skills [Texte imprimé] / Scott Slorach, Judith Embley, Peter Goodchild, Catherine Shephard, Monographie impriméePublication : Oxford : Oxford university press, cop. 2013Description: 1 vol. (xvi-499 p.) : graph. ; 25 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[428.34 LEG] (1).
Monographie imprimée
Le procès à l'épreuve de la question préjudicielle [Texte imprimé] / coordonné par l'Association bordelaise des juristes en contentieux publics, Monographie impriméePublication : Bruxelles : Bruylant, DL 2014, cop. 2014Description: 1 vol. (132 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.216 PRO] (1).
Monographie imprimée
Procès administratif et procès civil [Texte imprimé] : convergences et divergences / dirigé par Christian Valla, Danièle Mazzega, Brigitte Charles-Neveu,..., Monographie impriméePublication : Aix-en-Provence : Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2014Description: 1 vol. (154 p.) ; 25 cm.Availability: Items available for loan: BU Chevreul[347 PRO] (2).
Monographie électronique
Pratiques sociales et politiques judiciaires dans les villes de l’Occident à la fin du Moyen âge : [actes du colloque, Avignon, 29 novembre - 1er décembre 2001] / études réunies par Jacques Chiffoleau, Claude Gauvard et Andrea Zorzi ; Bernadette Auzary-Schmaltz, Jean-Louis Biget, Jean-Luc Bonnaud, Jean-Marie Carbasse, Jacques Chiffoleau, Claude Gauvard, Nicole Gonthier, Jean Hilaire, Eberhard Isenmann, Uwe Israel, Nella Lonza, Massimo Meccarelli, Sara Menzinger, Giuliano Milani, Leah Otis-Cour, Isabelle Paquay, Walter Prevenier, Xavier Rousseaux, Mario Sbriccoli, Peter Schuster, Daniel Lord Smail, Massimo Vallerani, Andrea Zorzi, Monographie électroniquePublication : Rome : Publications de l’École française de Rome, 2013Availability: Items available for reference: Documentation en ligne[OpenEdition books] (1).
Monographie imprimée
Droit processuel général / Emmanuel Jeuland,..., Monographie impriméePublication : Paris : Montchrestien-LGDJ-Lextenso éditions, DL 2014, cop. 2014, 53-Mayenne : Impr. par JouveDescription: 1 vol. (734 p.) : couv. ill. ; 22 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[347.06 JEU] (1). Items available for reference: BU Chevreul[347.06 JEU] (1).
Monographie imprimée
Généralités sur le principe du contradictoire : droit processuel / Marie-Anne Frison-Roche, Monographie impriméePublication : Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2015, cop. 2014Description: 1 vol (227 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[347.07 FRI] (1).
Monographie imprimée
Droit et loyauté : [actes du colloque, tenu en Avignon le 10 octobre 2014, dans le cadre d'une convention avec l'École de formation des avocats Centre Sud (EFACS) / organisé par la Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Avignon ; l'École doctorale "Culture et patrimoine" et le Laboratoire "Biens, normes, contrats"] ; sous la direction de Franck Petit ; avec les contributions de Bernard Bossu, Daniel Mainguy, Romain Bouniol... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Dalloz, 2015, cop. 2015Description: 1 vol. (VIII-147 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[340.1 DRO] (1).
Monographie imprimée
La légitimation par la procédure [Texte imprimé] / Niklas Luhmann ; trad. par Lukas K. Sosoe et Stéphane Bouchard, Monographie impriméeTranslation of: Legitimation durch VerfahrenPublication : Paris : Cerf, Laval : les Presses de l'Université Laval, cop. 2001Description: 1 vol. (LI-247 p.) : couv. ill. en coul. ; 23 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[340.11 LUH] (1).
Monographie imprimée
Les principes directeurs du procès dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel / Éric Lestrade ; préface de Ferdinand Mélin-Soucramanien, Monographie impriméePublication : Paris : l'Harmattan, DL 2015, cop. 2015, 14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet NumériqueDescription: 1 vol. (673 p.) : tabl., graph., couv. ill. en coul. ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.122 LES] (1).
Thèse électronique
L'exigence du contradictoire dans les procédures non juridictionnelles en droit de la sécurité sociale / Marie Mestek ; sous la direction de Cyril Wolmark, Thèse électroniquePublication : Lyon : Université Lumière Lyon 2, 2015Availability: Items available for reference: Documentation en ligne[Cyberthèses Lyon 2] (1).
Monographie imprimée
L'accès au juge : l’intérêt à agir : actes du colloque organisé le 20 juin 2014 par l’Association des juristes de contentieux publics (AJCP) et l’Institut des sciences juridiques et philosophique de la Sorbonne (ISJPS) [de l']École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) au Conseil constitutionnel / sous la direction de Catherine Teitgen-Colly, Monographie impriméePublication : Issy-les-Moulineaux : LGDJ, DL 2016, cop. 2016Description: 1 vol. (VII-197 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[342.216 ACC] (1).
Monographie imprimée
Le procès équitable : l'article 6-1 de la CEDH : état du droit et perspectives / Xavier Vuitton ; préface de Christophe Jamin, Monographie impriméePublication : Issy-les-Moulineaux : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, une marque de Lextenso, DL 2017Description: 1 vol. (195 p.) ; 21 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[341.221 VUI] (2).
Monographie imprimée
Aspects procéduraux de la contrefaçon de brevet d'invention / Olivier Hubert,... ; préface de Nicolas Bouche,..., Monographie impriméePublication : [Paris] : LexisNexis, DL 2017Description: 1 vol. (XI-663 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[346.061 HUB] (1).
Monographie imprimée
Comment rédiger une décision de justice au XXIe siècle ? : [actes du colloque] / [organisé à l'Université de Bourgogne (Dijon) le 16 juin 2017 par le CREDESPO] ; sous la direction de Fanny Malhière ; avec les contributions de Louis Boré, Anne-Laure Cassard-Valembois, Émilie Champs... [et al.], Monographie impriméePublication : Paris : Dalloz, 2018Description: 1 vol. (VI-147 p.) ; 24 cmAvailability: Items available for loan: BU Chevreul[340.1 COM] (1).

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