Recueil de 16 conférences remaniées tenues de 2005 à 2009

Notes bibliogr. Index

Recueil des conférences prononcées entre 2005 et 2009 sur le fonctionnement du Conseil d'Etat, puis de l'ensemble de la juridiction administrative, de la Renaissance à nos jours.

La 4e de couverture indique : "Le premier volume de la collection Histoire et Mémoire du Comité d’histoire du Conseil d’Etat et de la juridiction administrative rassemble les conférences prononcées, entre 2005 et 2009, dans le cadre du cycle « Vincent Wright ». Leurs auteurs, historiens, juristes et acteurs de la vie administrative contemporaine, nous invitent à découvrir les hommes et les institutions de la juridiction administrative, de la Renaissance à nos jours. La grande variété des sujets ici traités, qui vont du Conseil du Roi au temps d’Henri II à la création des cours administratives d’appel en 1987-1989 et qui mêle les portraits ou témoignages de personnalités du Conseil à des thèmes plus transversaux de droit public, permet d’illustrer la richesse des sources explorées. Les récentes réformes, notamment la création des cours administratives d’appel témoignent de l’adaptation des structures à la demande croissante des justiciables. Ce recueil de textes intéressera autant les universitaires, que les professionnels du droit ou les amateurs d’histoire"

Préface p. 15 Le Conseil du roi et l'élaboration des lois sous Henri II p. 29 Un déstin hors commun : Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842) p. 43 La procédure contentieuse devant le Conseil d'Etat napoléonien (1799-1814) : état des lieux et perspectives de recherches p. 59 Le coup d'Etat du 2 décembre 1851 vu du Conseil d'Etat p. 107 Félix Esquirou de Parieu, vice-président du Conseil d'Etat (1815-1893) : quel homme derrière la statue du Commandeur p. 141 Les multiples facettes d'un inconnu : Henry Hébrard p. 155 Conseiller l'Etat. Clément Coloson et la rédaction des lois p. 167 Raphaël Alibert, juriste engagé et homme d'influence à Vichy p. 231 René Cassin et le rétablissement de la légalité républicaine p. 245 Léon Noël (1888-1987), du Conseil d'Etat au Conseil constitutionnel p. 257 Le général de Gaulle et le Conseil d'Etat p. 289 De Colbert à Bill Gates : le regard d'un conseiller d'Etat p. 301 Louis Fougère : témoignage sur une amitié de quarante ans p. 317 Un conseiller d'Etat à la SNCF p. 329 Genèse et élaboration de la loi du 31 décembre 1987 : portant réforme du contentieux administratif p. 347 Les premiers temps des cours administratives d'appel : l'exemple de le cour de Lyon p. 353 Index des auteurs