Procédures d'appel (Record no. 498549)

000 -Label
leader 02401cam0 2200529 4500
001 - PPN
PPN 241080975
005 - Numéro d'identification de la version
Numéro d'identification de la version 20240308233006.0
010 ## - ISBN
ISBN 978-2-247-19601-2
qualificatif br.
disponibilité et/ou prix 28 EUR
020 ## - Numéro de la bibliographie nationale
numéro 01977389
021 ## - dépôt légal
numéro DLE-20191121-71613
033 ## - Identifiant pérenne de la notice dans un autre système
identifiant pérenne http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb458451496
035 ## - Autres numéros de contrôle
Numéro de contrôle (OCoLC)1128864014
035 ## - Autres numéros de contrôle
Numéro de contrôle FRBNF458451490000009
Numéro erroné ou annulé FRBNF45845149
073 #1 - EAN
Numéro 9782247196012
Qualificatif br.
099 ## - Informations locales
date creation notice (koha) 2020-01-29
date modification notice (koha) 2020-09-08
100 ## - Données générales de traitement
données générales de traitement 20191126h20192019k y0frey50 ba
101 0# - Langue
langue du document français
105 ## - Zone de données codées : textes, monographies
données codées - monographies y a 001yy
106 ## - Zone de données codées : textes - caractéristiques physiques
données codées - textes - caractéristiques physiques r
181 ## - Zone de données codées : Forme de contenu
Données de lien entre zones z01
Autre code txt
Source du code non-ISO rdacontent
181 #1 - Zone de données codées : Forme de contenu
Données de lien entre zones z01
Code de la forme de contenu en ISBD i#
Code du qualificatif de contenu en ISBD xxxe##
182 ## - Zone de données codées : Type de médiation
Données de lien entre zones z01
Autre code n
Source du code non-ISO rdamedia
182 #1 - Zone de données codées : Type de médiation
Données de lien entre zones z01
Code du Type de médiation en ISBD n
183 #1 - Zone de données codées : Type de support matériel
Données de lien entre zones z01
Source du code [actulmnt, valeur unique prévue : "rdacarrier" ABES MARS 2016]] rdacarrier
200 1# - Titre
titre propre Procédures d'appel
complément du titre 2020
-- à jour au 14 juillet 2019
Auteur Christophe Lhermitte,...
type de document (Ccode) Ouvrage imprimé
210 ## - Editeur
lieu de publication Paris
nom de l'éditeur Éditions Dalloz
date de publication 2019
215 ## - Description
Importance matérielle 1 vol. (360 p.)
format 19 cm
225 2# - collection
titre de la collection Delmas express
300 ## - Note
Texte de la note La couv. porte en plus : "rédiger un acte d'appel, notifier un acte de procédure à un défenseur syndical, faire appel en matière d'exception d'incompétence..." et "2020-2021"
300 ## - Note
Texte de la note En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires
308 ## - note
texte de la note L'ISSN présent sur la publication est erroné : 0750-3431
312 ## - Note
Texte de la note La couv. porte en plus : "2020/2021" et "Rédiger un acte d'appel. Notifier un acte de procédure..."
312 ## - Note
Texte de la note La 4è de couv. porte en plus : "21 dossiers, 11 exemples d'actes, 4 schémas de synthèse, mini-code"
320 ## - Note
Texte de la note Glossaire. Index
330 ## - Résumé
Texte de la note Guide consacré à ces procédures techniques dont plusieurs aspects ont été modifiés par le décret du 6 mai 2017. Il rappelle aux avocats et aux greffiers les règles de l'appel afin de les aider dans leur travail au quotidien. ­Electre 2020
410 ## - collection
PPN de la notice de collection (lien créé) 051204274
titre Delmas express
ISSN 1622-7182
517 ## - Autres variantes du titre
autres variantes du titre Procédures d'appel 2020-2021
606 ## - sujets
koha internal code 224934
numéro de la notice d'autorité 030279917
sujet Appel (procédure)
koha internal code 212248
numéro de la notice d'autorité 027226794
subdivision géographique France
code du système d'indexation rameau
608 ## - sujets
Numéro interne Koha 212146
numéro de la notice d'autorité 027790045
sujet Guides pratiques
code du système d'indexation rameau
676 ## - classification
indice Dewey 347.440 8
édition 23
langue d'édition fre
686 ## - classification
type (indice) KA.2
code du système local_cujas
686 ## - classification
type (indice) 340
code du système Cadre de classement de la Bibliographie nationale française
700 #1 - Auteur
koha internal code 318594
PPN autorité 241082005
auteur Lhermitte
partie du nom autre que l'élément d'entrée Christophe
code de fonction Auteur
801 #3 - source de catalogage
agence de catalogage Abes
date de la transaction 20200304
règles de catalogage utilisées AFNOR
801 #0 - source de catalogage
agence de catalogage FR-751131015
date de la transaction 20191121
règles de catalogage utilisées AFNOR
code du format utilisé intermrc
Holdings
Manquant Perdu Abimé Nombre de prêts origine du document dépositaire permanent Fonds Code barre cote date de prêt Etat Type de prêt Domaine Etablissement prêteur ou déposant (PEB)
Non manquant Non perdu Bon état 5 BU Chevreul BU Chevreul 1er étage : Droit 0380587693 347.02 LHE 08/03/2024 En rayon Prêt normal Droit Disponible pour le PEB

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